CC0

Vous utilisez un outil pour libérer votre propre œuvre des restrictions de droits d’auteur dans le monde entier. Vous pouvez utiliser cet outil même si votre œuvre est libre de droits dans certaines juridictions, si vous voulez vous assurer qu’elle est libre partout. Cela peut être le cas si vous êtes un musée ou une bibliothèque reproduisant une œuvre du domaine public et que vous souhaitez indiquer clairement au public que vous ne revendiquez aucun droit d’auteur sur votre copie numérique. Creative Commons ne recommande pas cet outil pour les œuvres qui sont déjà dans le domaine public dans le monde entier. Veuillez plutôt utiliser la marque du domaine public pour de telles œuvres.

En utilisant CC0, vous pouvez renoncer à tous les droits d’auteur et droits connexes ou voisins que vous pouvez avoir dans toutes les juridictions du monde, tels que vos droits moraux (dans la mesure où ils sont renonçables), vos droits de publicité ou de confidentialité, les droits dont vous disposez pour vous protéger contre la concurrence déloyale, ainsi que les droits sur les bases de données et les droits protégeant l’extraction, la diffusion et la réutilisation des données.

N’oubliez pas que vous ne pouvez pas renoncer à des droits sur une œuvre dont vous n’êtes pas propriétaire, sauf si vous avez l’autorisation du propriétaire. Pour éviter de porter atteinte aux droits de tiers, vous devez consulter votre conseiller juridique si vous n’êtes pas sûr de disposer de tous les droits nécessaires pour distribuer l’œuvre.

Veuillez noter qu’il ne s’agit pas d’un processus d’enregistrement et que Creative Commons ne stocke ni n’enregistre aucune des informations que vous saisissez. Cet outil vous guide dans le processus de génération de HTML avec des métadonnées intégrées pour marquer votre œuvre comme étant disponible sous CC0. Votre œuvre ne sera pas associée à CC0 ou mise à disposition sous CC0 tant que vous ne l’aurez pas publiée en la marquant comme telle.

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